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MENTIONS LÉGALES DU SITE ALTITUDE 2040

Ce site vous est proposé par :

Marie-France et Gérard Exbrayat
Chalet La cavale
05350 ST VERAN
Tél : 06 10 16 33 33
Mail :
Contact

Directeur de la publication :

Marie-France et Gérard Exbrayat

Agence et centre serveur :

Sarl Dixi
centre d’affaires la Valentine
20 traverse de la montre
13011 Marseille

Introduction

En accédant et en navigant sur ce site présenté par Marie-France et Gérard Exbrayat, vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

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La violation de l’un des droits de l’auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l’article L 335-2&3 du code de la propriété intellectuelle (puni de 3 ans d’emprisonnement et 300 000€ d’amende).
Les marques de dixi et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Par ailleurs les images figurants sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de leurs auteurs, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Responsabilités

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Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d’information, vous pouvez nous contacter par e-mail : Mail : Contact

Lorsque des données présentes sur le site altitude2040.com ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers.

En conséquence, conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’opposition (art. 26), d’accès (art ; 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
Marie-France et Gérard Exbrayat
Marie-France et Gérard Exbrayat
Chalet La cavale
05350 ST VERAN
Tél : 06 10 16 33 33
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" Accueil personnalisé, les propriétaires pourront vous conseiller dans vos sorties tant sportives que culturelles ou touristiques.
Mise a disposition de topos ski, vélo ou randonnée, ainsi que des guides et de la documentation touristique. "

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